Les cartables nationaux de documentation (CND) sont des listes de documents publics qui contiennent de l’information sur les conditions dans les pays. Ils sont régulièrement mis à jour.
Les
CND visent à appuyer le processus d’octroi de l’asile. Ils ne doivent pas être interprétés comme une reconnaissance de la souveraineté ou du statut politique d’un territoire.
Les
CND, qui comprennent les réponses aux demandes d'information (RDI) publiées par la CISR sur son site Web, peuvent contenir des documents annexés inaccessibles en raison de problèmes techniques et peuvent inclure des traductions de documents initialement rédigées dans d'autres langues que l'anglais ou le français. Pour obtenir une copie d'un document annexé et/ou une version traduite des documents annexés de
RDI, veuillez en faire la demande
par courriel.
Notes relatives aux guides jurisprudentiels
Notes relatives aux guides jurisprudentiels
Le
28 juillet 2022, le président a désigné la décision suivante de la Section d’appels des réfugiés comme
guide jurisprudentiel.
-
Décision TC1-05038 – L'interprétation appropriée de l'exception de « risque généralisé » à la protection prévue au sous-alinéa 97(1)b)(ii) de la Loi dans les demandes d'asile concernant des allégations de ciblage par des gangs et d'autres actes criminels.
Le
22 décembre 2020, le président a désigné la décision suivante de la Section d’appels des réfugiés comme
guide jurisprudentiel :
-
Décision MB8-00025 – Le présent guide jurisprudentiel visant à savoir si les commissaires, lorsqu'ils appliquent la section E de l'article premier de la Convention relative au statut des réfugiés, devraient tenir compte des allégations concernant les risques dans un pays de résidence s'ils concluent que le demandeur d'asile a les droits et les obligations attachés à la possession de la nationalité dans ce pays.
Le
6 juillet 2018, le président a désigné la décision qui suit de la Section d’appels des réfugiés comme étant un
guide jurisprudentiel :
-
Décision TB7-19851 – Nigéria – Le présent guide jurisprudentiel traite des différentes possibilités de refuge intérieur dans les grandes villes du sud et du centre du Nigéria pour les demandeurs d’asile qui fuient des acteurs non étatiques.
Révoqué
La documentation sur le pays mentionné dans cette décision est incluse à l’article 16 dans le cartable national de documentation, cartable mis à jour le 10 juillet 2018.
Le
20 juillet 2017, le président a désigné les décisions qui suivent de la Section d’appels des réfugiés comme
guides jurisprudentiels :
-
Décision TB7-01837 – Pakistan – Si le traitement réservé aux Ahmadis au Pakistan équivaut à de la persécution, s’ils peuvent se prévaloir de la protection de l’État et s’il existe une possibilité de refuge intérieur viable.
-
Décision MB6-01059/60 – Inde – Existence d’une possibilité de refuge intérieur en Inde pour les demandeurs d’asile du Pendjab.
Révoqué
-
Décision TB6-11632 – Chine – Analyse de l’efficacité du réseau informatique national chinois connu sous le nom de projet Bouclier d’or, et s’emploie à répondre à la question visant à savoir si, compte tenu de ce réseau, une personne recherchée par les autorités peut quitter la Chine à un aéroport munie d’un passeport authentique.
Révoqué
La documentation sur les pays mentionnée dans chacune de ces décisions est incluse à l’article 16 dans les cartables nationaux de documentation, cartables mis à jour le 20 juillet 2017.
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31 août 2023
SIERRA LEONE
Liste de documents
1.
Renseignements généraux et cartes
Source :
Nations Unies. Section de la Cartographie.
Date du document :
Septembre 2014
Date de consultation :
27 décembre 2017
Titre :
Sierra Leone. L'Encyclopédie en ligne.
Date de consultation :
4 janvier 2017
Titre :
Sierra Leone. Social Security Programs Throughout the World: Africa, 2019.
Source :
États-Unis. Social Security Administration.
Date du document :
Septembre 2019
Date de consultation :
5 décembre 2019
Titre :
Sierra Leone. The World Factbook.
Source :
États-Unis. Central Intelligence Agency.
Date du document :
11 janvier 2023
Date de consultation :
18 janvier 2023
Titre :
BTI 2022 Country Report — Sierra Leone
Date de consultation :
4 janvier 2023
Titre :
Présentation de la Sierra Leone
Source :
France. Ministère des Affaires étrangères et du Développement international.
Date du document :
16 mai 2019
Date de consultation :
7 janvier 2021
Titre :
Sierra Leone. Country Brief
Source :
Nations Unies. Programme alimentaire mondial.
Date du document :
31 août 2021
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
Sierra Leone. Freetown: City Scoping Study
Source :
African Cities Research consortium
Date du document :
Juin 2021
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
Sierra Leone. « On Nous oublie »: Les effets durables de la guerre et d'ébola sur la santé mentale en Sierra Leone.
Source :
Amnesty International
Date du document :
25 mai 2021
Date de consultation :
11 janvier 2022
2.
Information sur les droits de la personne
Titre :
Sierra Leone. Country Reports on Human Rights Practices for 2022.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
20 mars 2023
Date de consultation :
4 août 2023
Titre :
Sierra Leone. Amnesty International – Rapport 2021/22 : la situation des droits humains dans le monde.
Source :
Amnesty International
Date du document :
29 mars 2022
Numéros de pages :
425–426
Date de consultation :
4 janvier 2023
Titre :
Sierra Leone. Freedom in the World 2022.
Date de consultation :
4 janvier 2023
Titre :
Résumé des communications des parties prenantes concernant la Sierra Leone
Code :
A/HRC/WG.6/38/SLE/3
Source :
Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme
Date du document :
25 février 2021
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
Rapport national soumis conformément au paragraphe 5 de l'annexe à la résolution 16/21 du Conseil des droits de l'homme : Sierra Leone
Code :
A/HRC/WG.6/38/SLE/1
Date du document :
16 février 2021
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
Compilation concernant la Sierra Leone
Code :
A/HRC/WG.6/38/SLE/2
Source :
Nations Unies. Conseil des droits de l'homme.
Date du document :
26 février 2021
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
Sierra Leone: Steps forward and human rights challenges: Amnesty International submission for the UN Universal Periodic Review, 38th session of the UPR Working Group, 3-18 May 2021
Source :
Amnesty International
Date du document :
16 novembre 2020
Date de consultation :
7 janvier 2021
Titre :
Sierra Leone: Civil Unrest - Emergency Plan of Action (EPoA), DREF Operation n° MDRSL012
Source :
International Federation of Red Cross and Red Crescent Societies
Date du document :
25 août 2022
Date de consultation :
4 janvier 2023
Titre :
Sierra Leone. Submission by the United Nations High Commissioner for Refugees for the Office of the High Commissioner for Human Rights' Compilation Report. Universal Periodic Review: 3rd Cycle, 38th Session
Source :
Nations-Unies. Haut-commissariat pour les refugiés
Date du document :
Octobre 2020
Date de consultation :
11 janvier 2022
3.
Pièces d'identité et citoyenneté
Titre :
Sierra Leone Citizenship Act, 1973
Date de consultation :
5 décembre 2019
Titre :
The Sierra Leone Citizenship (Amendment) Act, 2006
Date de consultation :
3 avril 2013
Titre :
Sierra Leone: The Citizenship (Amendment) Act, 2017
Date de consultation :
5 décembre 2019
Titre :
Information sur les certificats de naissance et les cartes d'identité nationales, y compris les exigences et les procédures connexes, l'aspect et les caractéristiques de sécurité; le document délivré en remplacement d'un certificat de...
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
19 octobre 2015
Date de consultation :
26 janvier 2016
Titre :
Sierra Leone. U.S. Visa: Reciprocity and Civil Documents by Country.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date de consultation :
18 janvier 2023
Titre :
Report on Citizenship Law: Sierra Leone
Source :
European University Institute. European Union Democracy Observatory on Citizenship.
Date du document :
Mai 2021
Auteur :
Amadu Wurie Khan
Date de consultation :
11 janvier 2022
4.
Activités et organisations politiques
Titre :
À propos du parlement. Sierra Leone : Parlement.
Source :
Union interparlementaire. Parline.
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
Republic of Sierra Leone. Election for President of 7 March 2018 (Round 1).
Source :
International Foundation for Electoral Systems. Election Guide.
Date de consultation :
7 janvier 2021
Titre :
Republic of Sierra Leone. Election for President of 31 March 2018 (Round 2).
Source :
International Foundation for Electoral Systems. Election Guide.
Date de consultation :
21 janvier 2020
Titre :
Republic of Sierra Leone. Election for Sierra Leonean Parliament of 7 March 2018.
Source :
International Foundation for Electoral Systems. Election Guide.
Date de consultation :
18 mars 2019
Titre :
Information sur la société Poro, y compris ses rituels et l'initiation; information sur la possibilité de refuser l'initiation ou un rôle de leader; information sur la protection offerte par l'État (2015-juillet 2017)
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
18 septembre 2017
Date de consultation :
29 janvier 2018
Titre :
Sierra Leone 2018 Presidential, Parliamentary and Local Council Elections 2018: Final Report
Source :
Mission d'observation électorale de l'Union européenne
Date du document :
Juin 2018
Date de consultation :
18 mars 2019
5.
Questions liées au genre, violence familiale et enfants
Titre :
Sierra Leone: Schools Reopen for Pregnant Girls, Teen Moms
Date du document :
31 mars 2020
Date de consultation :
14 janvier 2022
Titre :
The Sexual Offences Act, 2012
Date de consultation :
23 décembre 2014
Titre :
The Domestic Violence Act, 2007
Date de consultation :
22 novembre 2012
Titre :
Information sur les Sœurs unies contre les mutilations génitales féminines (Sisters United Against Female Genital Mutilation) et les Sœurs unies contre l'excision (Sisters United Against Female Circumcision) à Freetown (2011-août 2015)
Source :
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Date du document :
24 août 2015
Date de consultation :
11 janvier 2016
Titre :
Country Rountry Report by Sierra Leone On Implementation of the Beijing Platform for Action (1995) and the Outcome of the Twenty-Third Special Session of the General Assembly (2000)
Source :
Sierra Leone. Ministry of Social Welfare, Gender and Children's Affairs.
Date du document :
Avril 2019
Date de consultation :
5 décembre 2019
Titre :
Sierra Leone. Social Institutions and Gender Index 2019.
Source :
Organisation de coopération et de développement économiques
Date du document :
7 décembre 2018
Date de consultation :
18 mars 2019
Titre :
Most Sierra Leoneans approve of measures against sexual violence, want more to be done
Date du document :
8 février 2021
Auteur :
Fredline M'Cormack-Hale; Josephine Appiah-Nyameke Sanny
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
Submission to the Committee on the Rights of the Child Review of Sierra Leone. 90th Pre-Session
Date du document :
2 juillet 2021
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
My Body. My Decision. My Rights: Reducing Child early and forced marriage in Sierra Leone.
Date du document :
Février 2021
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
Les mutilations sexuelles féminines (MSF)
Source :
France. Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Date du document :
9 avril 2018
Date de consultation :
18 mars 2019
Titre :
FGM in Sierra Leone: Key Findings
Date du document :
Septembre 2021
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
Taking stock one year after Sierra Leone's gender violence ‘emergency'
Date du document :
30 janvier 2020
Auteur :
Laura S. Martin; Simeon Koroma
Date de consultation :
7 janvier 2021
Titre :
Corporal punishment of children in Sierra Leone.
Source :
End Violence Against Children/End Corporal Punishment
Date du document :
Juin 2021
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
COI Query Response. Sierra Leone: FGM/C; Brief overview on FGM/C in Sierra Leone; FGM/C practices among the Mende ethnic group; Support networks for women who refuse to perform FGM/C Practices.
Source :
Union européenne. Bureau européen d'appui en matière d'asile.
Date du document :
13 août 2021
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
Adapting through Covid-19: October 2020 lessons from teenage pregnancy programmes in Sierra Leone.
Source :
Secure Livelihoods Research Consortium
Date du document :
Octobre 2020
Auteur :
Stephanie Buell; Clare Castillejo
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
Sierra Leone. 2021 Findings on the Worst Forms of Child Labor.
Source :
États-Unis. Department of Labor.
Numéros de pages :
1102–1109
Date de consultation :
4 janvier 2023
Titre :
We used performing arts to map out gender violence in Sierra Leone. What we found.
Date du document :
14 juillet 2021
Auteur :
Aisha Fofana Ibrahim et al.
Date de consultation :
4 janvier 2023
Titre :
Sierra Leone. State-Sponsored Homophobia 2019.
Source :
Association internationale des lesbiennes, gays, bisexuels, trans et intersexes
Date du document :
Mars 2019
Numéros de pages :
365–366
Auteur :
Lucas Ramón Mendos
Date de consultation :
5 décembre 2019
Titre :
Sierra Leone. Our Identities Under Arrest: A global overview on the enforcement of laws criminalizing consensual same-sex sexual acts between adults and diverse gender expressions.
Source :
Association internationale des lesbiennes, gays, bisexuels, trans et intersexes
Date du document :
15 décembre 2021
Numéros de pages :
99–100
Réviseur :
Lucas Ramón Mendos
Date de consultation :
14 janvier 2022
7.
Criminalité et corruption
Titre :
Sierra Leone: Tier 2. Trafficking in Persons Report 2022.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
19 juillet 2022
Date de consultation :
18 janvier 2023
Titre :
OSAC Country Security Report. Sierra Leone.
Source :
États-Unis. Overseas Security Advisory Council.
Date du document :
19 novembre 2021
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
Sierra Leone. Africa Organized Crime Index 2021.
Date de consultation :
4 janvier 2023
8.
Service militaire - (aucun document dans cette section)
9.
Systèmes judiciaire, juridique et pénal
Titre :
Sierra Leone's Constitution of 1991, Reinstated in 1996, with Amendments through 2013
Source :
Sierra Leone; Comparative Constitutions Project
Date de consultation :
20 janvier 2023
Titre :
Update: Sierra Leone Legal System and Legal Research
Date du document :
Février 2021
Date de consultation :
11 janvier 2022
10.
Police et forces de sécurité
Titre :
A Force for Good? Restrictions on Peaceful Assembly and Impunity for Excessive use of Force by the Sierra Leone Police
Source :
Amnesty International
Date du document :
3 juillet 2018
Date de consultation :
18 mars 2019
Titre :
Sierra Leone. The Law on Police Use of Force Worldwide.
Source :
University of Pretoria. Institute for International and Comparative Law in Africa.
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
Sierra Leone. Classement mondial de la liberté de la presse 2022.
Source :
Reporters sans frontières
Date de consultation :
20 janvier 2023
Titre :
Sierra Leone security forces attack, charge journalist covering COVID-19
Source :
Committee to Protect Journalists
Date du document :
28 avril 2020
Date de consultation :
11 janvier 2022
Titre :
Sierra Leone publisher Chernoh Alpha Baf threatened with death, charges of treason
Source :
Committee to Protect Journalists
Date du document :
31 mai 2022
Date de consultation :
4 janvier 2023
Titre :
Sierra Leone. International Religious Freedom Report for 2021.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
2 juin 2022
Date de consultation :
4 janvier 2023
13.
Nationalité, ethnie et race - (aucun document dans cette section)
14.
Sortie/Entrée et liberté de circulation - (aucun document dans cette section)
15.
Marché du travail et syndicats - (aucun document dans cette section)
16.
Autres - (aucun document dans cette section)
Les changements suivants ont été apportés à l'ancienne version du cartable datée du 31 janvier 2023 :
Titre :
Sierra Leone. Country Reports on Human Rights Practices for 2021.
Source :
États-Unis. Department of State.
Date du document :
12 avril 2022
Adresse URL :
https://www.state.gov/reports/2021-country-reports-on-human-rights-practices/sierra-leone/
Date de consultation :
7 juin 2022
Avertissement
Les cartables nationaux de documentation (CND) comprennent des renseignements sur les pays d'origine qui sont accessibles au public au moment de la publication et dans les délais fixés pour leur préparation. La Direction des recherches s'efforce d'actualiser les renseignements contenus dans le
CND, mais les recherches ne sont pas exhaustives et les conditions dans les pays peuvent évoluer rapidement. Les membres du public sont invités à
suggérer des documents qu'ils jugent pertinents pour le
CND.
Les
CND n'apportent pas, ni ne prétendent apporter, de preuves concluantes quant au fondement d'une demande d'asile donnée. Ils visent plutôt à appuyer le processus d'octroi de l'asile. C'est aux commissaires indépendants (les décideurs) de la
CISR qu'il incombe d'évaluer les renseignements contenus dans les
CND et de décider du poids qui doit leur être accordé après avoir examiné les éléments de preuve et les arguments présentés par les parties.
Des références complètes sont fournies pour toutes les sources, y compris des hyperliens, pour permettre de trouver facilement l'information. La
CISR tentera de s'assurer que les liens sont mis à jour dans les versions les plus récentes des
CND. Elle ne peut offrir de garantie ni assumer de responsabilité à l'égard des éléments suivants :
- la fonctionnalité des liens vers les sources externes;
- le contenu auquel ces liens donnent accès;
- l'accessibilité du contenu externe en français et en anglais;
- tout autre aspect des sites Internet appartenant à des tiers.
Les renseignements présentés dans les
CND reflètent uniquement les points de vue et les perspectives des sources citées et ne reflètent pas nécessairement la position de la
CISR ou du gouvernement du Canada.