Réponses aux demandes d'information

Direction des recherches, Commission de l’immigration et du statut de réfugié du Canada, Ottawa

1. Aperçu

Des sources décrivent le Nigéria comme un pays multiethnique dont les citoyens se définissent généralement beaucoup plus par leur groupe ethnique que par leur nationalité (Halliru avr. 2012, 89-90; Salawu et Hassan févr. 2011, 28, 30). Les estimations sur le nombre de groupes ethniques au Nigéria varient :

• au moins 250 (MPI juin 2010; USIP juill. 2012, 6; É.-U. 24 mai 2012, 48);
• 374 (Salawu et Hassan févr. 2011, 30);
• de 250 à 400, [traduction] « selon les critères utilisés » (IDMC s.d.).

Environ 400 (Oriola et Haggerty 2012, 541) ou 500 (IDMC s.d.) langues se parleraient dans tout le pays.

Dans une communication écrite envoyée conjointement à la Direction des recherches, un professeur de sociologie à l’Université du Massachusetts à Boston et un professeur de sociologie à l’Université de l’Île-du-Prince-Édouard, deux universitaires d’origine nigériane qui ont effectué des recherches et écrit sur des questions liées à l’identité ethnique au Nigéria, ont affirmé qu’en raison de la diversité ethnique et linguistique dans ce pays, [traduction] « il est difficile de se laisser aller à des généralisations concernant l’identité ethnique » (professeurs 25 oct. 2012).

2. Identification des groupes ethniques

D’après les professeurs de sociologie, [traduction] « un groupe ethnique se caractérise notamment par sa culture » (ibid.). La langue, l’accent, les pratiques culturelles, la lignée ou la généalogie, l’apparence physique, les vêtements et les traits particuliers comptent parmi les [traduction] « subtilités culturelles et religieuses » qui peuvent être utilisées pour déterminer l’origine ethnique d’une personne ou différencier les « "autochtones" » des « "étrangers" » (ibid.). Les professeurs ont expliqué que l’évaluation subjective de l’apparence physique, fondée sur la croyance selon laquelle [traduction] « l’identité d’une personne est "évidente quand on la regarde" », se veut un « processus grossier, mais puissant » au moment d’établir l’appartenance d’un individu à un groupe en particulier (ibid.). Ils ont ajouté que la scarification ou les [traduction] « "marques tribales" » étaient autrefois utilisées pour, entre autres, distinguer un groupe ethnique ou un clan, mais que la pratique se fait plus rare parmi les « Nigérians civils et instruits » (ibid.).

D’après un article publié dans le Journal of Public Administration and Policy Research par deux universitaires du Nigéria, l’un au Département de sociologie de l’Université d’Ilorin et l’autre au Département des sciences politiques et des relations industrielles de l’Université Fountain à Osogbo, la diversité ethnoculturelle au Nigéria transparaît par exemple dans les différentes langues, alimentations et tenues vestimentaires qui y sont recensées (Salawu et Hassan févr. 2011, 28). Les deux auteurs de l’article précisent que les langues indigènes, qui sont toujours parlées par la majeure partie de la population, contribuent à établir l’identité des groupes ethniques, dont les [traduction] « modes de vie » diffèrent aussi (ibid.).

Dans une communication écrite envoyée à la Direction des recherches, un maître-assistant au Département d’histoire et d’études internationales de l’Université d’Ilorin a souligné que la langue et les pratiques socioculturelles, plus particulièrement la vénération ou l’adoration traditionnelle d’idoles, comptent parmi les marqueurs de l’identité ethnique (maître-assistant 25 oct. 2012). Il a ajouté que les personnes qui ont une [traduction] « identité ancestrale commune » vénéraient les mêmes idoles (ibid.).

2.1 Difficultés liées à l’identification des groupes ethniques

Selon les professeurs de sociologie, même si les différences entre les groupes ethniques sont définies par la société, elles sont souvent considérées comme [traduction] « réelles » (professeurs 25 oct. 2012). Ils soulignent que le fait de trop se fier à des marqueurs de l’identité ethnique [traduction] « censément objectifs » entraîne souvent des « "stéréotypes" » (ibid.). De même, dans une communication écrite envoyée à la Direction des recherches, un professeur d’histoire à l’Université Obafemi Awolowo à Ile-Ife, au Nigéria, a fait observer que les [traduction] « facteurs et [les] caractéristiques de base » comme l’apparence physique, la langue, l’accent et la tenue vestimentaire peuvent parfois être « trompeurs » (professeur 9 oct. 2012). Il a expliqué que les membres de groupes ethniques différents peuvent avoir des caractéristiques physiques semblables et que les personnes qui déménagent et vivent longtemps dans une région donnée peuvent adopter l’accent propre à cette région (ibid.).

3. Réinstallation au Nigéria

Les Nigérians ont le droit de résider n’importe où au pays (É.-U. 24 mai 2012, 48; Freedom House 2012). Cependant, les citoyens qui habitent une région dans laquelle leur groupe ethnique n’est pas considéré comme un groupe [traduction] « indigène » (É.-U. 24 mai 2012, 48) ou dans laquelle ils appartiennent à une minorité ethnique feraient fréquemment l’objet de discrimination ethnique (Freedom House 2012).

3.1 Populations indigènes et droits liés à la citoyenneté

Des sources signalent que, partout au Nigéria, les autorités font une distinction entre les [traduction] « autochtones » et les « allochtones » [aussi connus sous le nom de « migrants » ou d’« allogènes »] (É.-U. 30 juill. 2012, 3; CESA juill. 2011, 2; USIP juill. 2012, 2). Les autochtones sont les membres des groupes ethniques qui sont considérés comme les groupes indigènes d’une région donnée (É.-U. 30 juill. 2012, 3; CESA juill. 2011, 2). On peut lire dans un article publié dans l’African Journal of Political Science and International Relations par des universitaires du Département des communications et des études générales de l’Université fédérale de l’agriculture, dans l’État d’Ogun, que l’identité autochtone est un concept lié tant aux groupes ethniques qu’à la propriété des terres (Ojukwu et Onifade mai 2010, 175). Les allochtones sont les personnes dont les ancêtres ne sont pas originaires de la région où elles vivent (Human Rights Watch 2012; CESA juill. 2011, 2). Les professeurs de sociologie ont fait remarquer que la distinction entre les allochtones et les autochtones peut subsister d’une génération à l’autre (25 oct. 2012).

Des sources soulignent que le fondement juridique de la distinction qui est faite entre les autochtones et les allochtones prend naissance dans la constitution du Nigéria (Constitution of Nigeria) (Adesoji et Alao mars 2009, 158; USIP juill. 2012, 3; CESA juill. 2011, 3). Par exemple, aux termes du paragraphe 147(3) de la constitution, le président doit nommer au moins un ministre pour chaque État, et tous les ministres doivent appartenir à la population indigène de l’État qu’ils représentent (Nigéria 1999; Adesoji et Alao mars 2009, 158; USIP juill. 2012, 12 note 12). Bien que la constitution contienne le mot [traduction] « indigène », aucune définition de ce mot n’y est donnée, et il n’y est question ni des allochtones, ni des allogènes (ibid., 3; Nigéria 1999).

Diverses sources écrivent qu’en raison du système d’identité autochtone, les allochtones ne jouissent pas, dans la pratique, de tous les droits associés à la citoyenneté (Ojukwu et Onifade mai 2010, 176; Lenshi et Abel mars 2012, 50; Freedom House 2012). La discrimination fondée sur l’identité autochtone est attribuable aux politiques des administrations locales et étatiques (ibid.; Human Rights Watch 2012; USIP juill. 2012, 2). Les deux universitaires de l’Université fédérale de l’agriculture expliquent que les allochtones se voient souvent [traduction] « refuser l’accès aux ressources, aux droits et aux privilèges d’une localité, d’une collectivité, d’une ville ou d’un État, alors que ceux et celles qui appartiennent à la population indigène y ont accès en priorité ou en exclusivité » (Ojukwu et Onifade mai 2010, 173).

Selon certaines sources, c’est l’identité autochtone qui détermine si une personne peut avoir accès aux ressources et aux privilèges publics, dont :

• les terres (USIP juill. 2012, 2; Freedom House 2012);
• l’éducation (USIP juill. 2012, 2), y compris l’accès aux études supérieures (Ojukwu et Onifade mai 2010, 176; professeurs 25 oct. 2012) ou aux bourses d’études (É.-U. 24 mai 2012, 48);
• les emplois au gouvernement (USIP juill. 2012, 2; Freedom House 2012; É.-U. 24 mai 2012, 48), y compris dans les forces policières (ibid.);
• les forces armées (É.-U. 24 mai 2012, 48; Ojukwu et Onifade mai 2010, 176; professeurs 25 oct. 2012);
• les postes dans le milieu universitaire (ibid.);
• les postes dans le milieu politique (É.-U. 30 juill. 2012, 3) ou la participation politique (MPI juin 2010).

On peut lire dans un rapport rédigé par deux universitaires et publié par l’Institut de politique migratoire (Migration Policy Institute - MPI), centre d’études et de recherches de Washington fondé en 2001 (ibid. s.d.), que le gouvernement fédéral [traduction] « n’a pas examiné l’importante question de la protection des droits des Nigérians en matière de citoyenneté, qu’il s’agisse d’autochtones ou d’allochtones » (ibid. juin 2010). Par ailleurs, il ressort d’un rapport de 2012 sur les conflits entre les autochtones et les allochtones au Nigéria, publié par l’Institut de la paix des États-Unis (United States Institute of Peace - USIP), [traduction] « [qu’] à ce jour, les tribunaux du Nigéria n’ont mis en place aucun ensemble sérieux de lois contre la discrimination garantissant un accès égal aux droits » (juill. 2012, 4). D’après un article publié par l’Institute for Human Rights and Development in Africa (IHRDA), organisation fondée en Gambie en 1998 pour [traduction] « accroître l’efficacité et l’accessibilité des mécanismes de protection des droits de la personne dans l’Union africaine » (IHRDA s.d.), en mars 2011, la Haute Cour fédérale (Federal High Court) de Kaduna a instruit l’affaire de 21 citoyens qui ont intenté conjointement des poursuites judiciaires contre le gouvernement fédéral et 13 administrations locales et étatiques pour discrimination fondée sur l’identité autochtone (ibid. 14 mars 2011). Un jugement devait être rendu en juin 2011 (ibid.). Parmi les sources qu’elle a consultées dans les délais fixés, la Direction des recherches n’a trouvé aucun renseignement allant dans le même sens que ce qui vient d’être dit, ni aucun renseignement supplémentaire.

3.1.1 Établissement de l’identité autochtone

Des sources signalent que les autochtones se voient délivrer un certificat d’identité autochtone qui leur permet de bénéficier des privilèges associés à leur statut (É.-U. 30 juill. 2012, 3; USIP juill. 2012, 3). On peut lire dans un article du Centre d’études stratégiques de l’Afrique (CESA) que les autorités locales peuvent délivrer des certificats aux électeurs qui, selon elles, remplissent les conditions voulues et que le processus est [traduction] « extrêmement arbitraire » (CESA juill. 2011, 3). Le CESA est une organisation de Washington qui compte des bureaux régionaux en Éthiopie et au Sénégal et qui [version française du CESA] « appuie les politiques des États-Unis dans le domaine des affaires étrangères et de la sécurité en renforçant les capacités stratégiques des États africains à identifier et relever les défis en matière de sécurité » (ibid. s.d., 2, 4, 18). De même, il est écrit dans le rapport de l’USIP que les administrations locales et étatiques au Nigéria ont [traduction] « carte blanche » au moment de déterminer quelles personnes ont le statut d’autochtone et que la plupart des gouvernements ne publient pas de lignes directrices régissant la définition du terme « autochtone » (USIP juill. 2012, 3). Il est également écrit dans ce rapport que chacune des 776 administrations locales du Nigéria délivre des certificats d’identité autochtone et que les représentants exercent un [traduction] « pouvoir discrétionnaire pratiquement absolu » (ibid.). Des [traduction] « demandeurs légitimes de certificats d’identité autochtone se les voient refuser en raison de leur religion ou de leur apparence, alors que d’autres se voient remettre les documents pour ces seuls motifs » (ibid.). De plus, il y a dans certaines localités des [traduction] « obstacles pénibles que toute personne soumettant une demande doit surmonter, comme des tests de langue et le dépôt d’un certificat de naissance » (ibid., 4).

D’après le professeur d’histoire, l’appartenance d’une personne à un groupe ethnique qui constitue la population indigène d’une région donnée suffit théoriquement à permettre à cette personne de bénéficier des privilèges accordés aux autochtones, mais selon son expérience, l’origine ethnique d’un individu est [traduction] « nettement inadéquate » pour ce qui est de prouver son identité autochtone (professeur 9 oct. 2012). Le professeur a déclaré qu’afin de prouver officiellement son identité autochtone, une personne pourrait devoir fournir une lettre de présentation du gouvernement de la région où elle est née ou du [traduction] « chef traditionnel » de sa communauté, ou des deux (ibid.). Il a cependant ajouté qu’une personne pourrait parfois être tenue de satisfaire à d’autres critères pour prouver son identité autochtone; elle pourrait notamment devoir être capable de [traduction] « nommer une cellule de naissance ou une lignée reconnaissable, et faire en sorte que des aînés soient en mesure d’identifier la communauté à laquelle elle appartient et de remonter aux trois, quatre ou cinq générations précédentes » (ibid.). Par contre, le professeur a souligné que, dans le domaine de la politique, [traduction] « l’acceptation de l’identité autochtone se fait facilement et pourrait être influencée davantage par les considérations partisanes que par les éléments de preuve incontestables » (ibid.).

La publication du CESA renferme l’explication suivante :

un membre des Haoussas, des Igbos ou des Yoroubas - des groupes qui ne sont généralement pas originaires de Jos - pourrait légalement être considéré comme un allochtone et se voir refuser un certificat même si sa famille vit à Jos depuis des générations. Si cette personne retournait dans une région où son groupe ethnique vit en prédominance, les autorités locales pourraient aussi refuser de lui délivrer un certificat parce qu’elle est née à Jos et y a des liens (CESA juill. 2011, 3).

De même, dans un article qu’ils ont publié dans le Journal of Pan African Studies, deux universitaires du Département d’histoire de l’Université Obafemi Awolowo à Ile-Ife affirment que [traduction] « des groupes d’allochtones de différentes parties du pays ont constamment soutenu que, comme ils se sont installés dans une région donnée il y a longtemps, il ne convient plus de les considérer comme des allochtones et il faudrait plutôt les considérer comme des autochtones », car ils n’ont plus de racines ancestrales dans la région dont ils sont originaires et « n’ont plus leur place au sein de la société que leurs aïeux ou eux-mêmes ont quitté plusieurs années auparavant » (Adesoji et Alao mars 2009, 154). En outre, on peut lire dans les Country Reports on Human Rights Practices for 2011 du Département d’État des États-Unis que les administrations locales et étatiques [traduction] « ont occasionnellement forcé des personnes à retourner dans la région d’où leur groupe ethnique était originaire, mais où elles n’ont plus de liens personnels », parfois en recourant aux menaces, à la discrimination dans le domaine de l’embauche et de l’emploi, ou à la destruction de leurs domiciles (24 mai 2012, 48).

3.2 Obstacles qu’entraîne un déménagement

Selon les professeurs de sociologie, un individu qui s’installe dans une autre partie du pays où le groupe ethnique auquel il appartient est une minorité peut généralement être considéré par les résidants locaux comme un [traduction] « étranger » ou un membre d’un groupe ethnique différent (professeurs 25 oct. 2012). Les professeurs soulignent que bien [traduction] « [qu’] il y ait des cas où certaines personnes peuvent "passer" pour des membres d’un autre groupe ethnique, dans l’ensemble, les résidants locaux ont souvent la troublante capacité de différencier [les étrangers] des [membres de leur collectivité] » (ibid.). Par ailleurs, le professeur d’histoire a fait remarquer qu’il peut être [traduction] « facile de reconnaître » les personnes qui déménagent dans des villes comme Lagos, Abuja, et Port Harcourt parce qu’elles « s’établissent à bonne distance de la population indigène en général et ont un mode de vie ou des points de vue différents » (9 oct. 2012).

Ce même professeur d’histoire a toutefois avancé que dans les grandes villes comme Lagos, Abuja, et Port Harcourt, l’identité autochtone est moins importante qu’elle ne l’est dans d’autres régions pour ce qui est de l’accès à des emplois dans la fonction publique et à la propriété des terres, parce que la population indigène dans ces villes a été [traduction] « envahie » par les migrants (professeur 9 oct. 2012). Il a expliqué, par exemple, que la création du territoire de la capitale fédérale avait fait en sorte que les autochtones d’Abuja se retrouvent encore plus loin du [traduction] « centre d’influence » (ibid.). Cependant, il a aussi précisé que les groupes ethniques qui constituent la population indigène de Lagos continuaient d’y dominer le marché des terres et que les autochtones dans la région du delta du Niger, y compris à Port Harcourt, demandaient que plus d’emplois leur soient donnés dans l’industrie pétrolière (ibid.). Les allochtones font également l’objet de discrimination dans le domaine de la politique (ibid.). Néanmoins, le professeur a fait observer qu’ils pouvaient généralement trouver un emploi au sein d’autres industries où il y a une demande (ibid.).

Il est écrit dans le rapport du MPI que les [traduction] « migrants internes maintiennent avec leurs communautés d’origine des liens qui constituent un aspect important d’un système complexe fondé sur la parenté, ainsi qu’une stratégie de survie » (MPI juin 2010). De même, les professeurs de sociologie ont souligné que les minorités ethniques avaient tendance à vivre dans le même quartier, à l’intérieur d’une ville donnée ou en périphérie de cette ville (25 oct. 2012). Par exemple, ils ont expliqué que la plupart des villes habitées par des Yoroubas comptaient un quartier résidentiel haoussa-foulani connu sous le nom de « [s]abongeri » (professeurs 25 oct. 2012).

Cette réponse a été préparée par la Direction des recherches à l’aide de renseignements puisés dans les sources qui sont à la disposition du public, et auxquelles la Direction des recherches a pu avoir accès dans les délais fixés. Cette réponse n’apporte pas, ni ne prétend apporter, de preuves concluantes quant au fondement d’une demande d’asile. Veuillez trouver ci-dessous les sources consultées pour la réponse à cette demande d’information.

Références

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Migration Policy Institute (MPI). Juin 2010. Blessing U. Mberu et Roland Pongou. « Nigeria: Multiple Forms of Mobility in Africa’s Demographic Giant ». Migration Information Source. <http://www.migrationinformation.org/Profiles/display.cfm?ID=788> [Date de consultation : 18 oct. 2012]

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Ojukwu, Chris C., et C. A. Onifade. Mai 2010. « Social Capital, Indigeneity and Identity Politics: The Jos Crisis in Perspective ». African Journal of Political Science and International Relations. Vol. 4, no 5. <www.academicjournals.org/ajpsir/pdf/pdf2010/May/Ojukwu and Onifade.pdf> [Date de consultation : 18 oct. 2012]

Oriola, Temitope, et Kevin D. Haggerty. 2012. « The Ambivalent Insider/Outsider Status of Academic "Homecomers": Observations on Identity and Field Research in the Nigerian Delta ». Sociology. Vol. 46, no 3.

Professeur, Department of History, Obafemi Awolowo University, Ile-Ife, Nigéria. 9 octobre 2012. Communication écrite envoyée à la Direction des recherches.

Professeurs, Department of Sociology and Criminal Justice, University of Massachusetts, Boston, et University of Prince Edward Island. 25 octobre 2012. Communication écrite envoyée à la Direction des recherches.

Salawu, B., et A.O. Hassan. Février 2011. « Ethnic Politics and its Implications for the Survival of Democracy in Nigeria ». Journal of Public Administration and Policy Research. Vol. 3, no 2. <www.academicjournals.org/jpapr/pdf/pdf2011/feb/salawu and hassan.pdf> [Date de consultation : 18 oct. 2012]

United States Institute of Peace (USIP). Juillet 2012. Aaron Sayne. « Rethinking Nigeria’s Indigene-Settler Conflicts ». Special Report No. 311. <http://www.usip.org/publications/rethinking-nigeria-s-indigene-settler-conflicts> [Date de consultation : 18 oct. 2012]

Autres sources consultées

Sources orales : Les tentatives faites pour joindre des représentants ou des universitaires des organisations ou des établissements suivants ont été infructueuses : Duke University, International Development Law Organization, Sciences Po, University of Birmingham, University of Lagos, University of Ilorin, Federal University of Agriculture of Nigeria, et Taraba State University. Des professeurs de la Cambridge University et de la University of Jos n’ont pas pu fournir de renseignements dans les délais voulus.

Sites Internet, y compris : African Sociological Review, Al Jazeera, All Africa, Amnesty International, Council on Foreign Relations, ecoi.net, Freedom House, International Crisis Group, Lagos State Government, Minority Rights Group International, National Mirror, NigeriaExchange, NigeriaWorld, United Kingdom Border Agency, Vanguard.