Réponses aux demandes d'information

​​​Les réponses aux demandes d’information (RDI) sont des rapports de recherches sur les conditions dans les pays. Ils font suite à des demandes des décideurs de la CISR.

La base de données contient les RDI en français et anglais archivées depuis sept ans. Les RDI antérieures sont accessibles sur le site Web European Country of Origin Information Network.

Les RDI publiées par la CISR sur son site Web peuvent contenir des documents annexés inaccessibles en raison de problèmes techniques et peuvent inclure des traductions de documents initialement rédigées dans d'autres langues que l'anglais ou le français. Pour obtenir une copie d'un document annexé et/ou une version traduite des documents annexés de RDI, veuillez en faire la demande par courriel.

Avertissement

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Les réponses aux demandes d'information (RDI) citent des renseignements qui sont accessibles au public au moment de leur publication et dans les délais fixés pour leur préparation. Une liste de références et d'autres sources consultées figure dans chaque RDI. Les sources citées sont considérées comme les renseignements les plus récents accessibles à la date de publication de la RDI.    

Les RDI n'apportent pas, ni ne prétendent apporter, de preuves concluantes quant au fondement d'une demande d'asile donnée. Elles visent plutôt à appuyer le processus d'octroi de l'asile. Pour obtenir plus de renseignements sur la méthodologie utilisée par la Direction des recherches, cliquez ici.   

C'est aux commissaires indépendants de la CISR (les décideurs) qu'il incombe d'évaluer les renseignements contenus dans les RDI et de décider du poids qui doit leur être accordé après avoir examiné les éléments de preuve et les arguments présentés par les parties.    

Les renseignements présentés dans les RDI reflètent uniquement les points de vue et les perspectives des sources citées et ne reflètent pas nécessairement la position de la CISR ou du gouvernement du Canada.    

20 juillet 2010

AFG103542.EF

Afghanistan : information sur les mots contenus dans le sceau qui recouvre en partie la photographie du titulaire à la page 3 du passeport afghan; information indiquant s’ils sont différents d’un passeport à l’autre; information sur les endroits cités en général à la rubrique [traduction] « lieu de délivrance » dans les passeports délivrés à Kaboul.

Direction des recherches, Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada, Ottawa

Au cours d’un entretien téléphonique avec la Direction des recherches le 12 juillet 2010, un représentant de l’ambassade de l’Afghanistan à Ottawa a déclaré que la partie supérieure du sceau, qui recouvre en partie la photographie du titulaire, ne change pas d’un passeport afghan à un autre et contient les mots [traduction] « République islamique d’Afghanistan »; la partie inférieure du sceau précise le lieu où le passeport a été délivré, et cette information peut varier d’un passeport à l’autre. Le représentant a expliqué que l’information dans le sceau est écrite en dari ou en pachtou, qui utilisent le même alphabet, ainsi qu’en anglais (Afghanistan 12 juill. 2010). Il a affirmé qu’à Kaboul, un passeport pouvait être délivré à trois endroits différents : les services de police, le ministère de l’Intérieur et le ministère des Affaires étrangères (ibid.). Le représentant a ajouté que la police de Kaboul ne délivre des passeports ordinaires qu’aux habitants de Kaboul, que le ministère de l’Intérieur délivre des passeports ordinaires aux citoyens de partout ailleurs en Afghanistan et que le ministère des Affaires étrangères délivre uniquement des passeports diplomatiques et de service (ibid.). Il ne connaissait pas le libellé exact du sceau en ce qui concerne ces trois endroits, mais il a fait observer qu’il pouvait présenter de petites différences (ibid. 13 juill. 2010). D’après le représentant, les provinces autres que celle de Kaboul délivrent aussi des passeports (ibid. 12 juill. 2010).

Cette réponse a été préparée par la Direction des recherches à l'aide de renseignements puisés dans les sources qui sont à la disposition du public, et auxquelles la Direction des recherches a pu avoir accès dans les délais fixés. Cette réponse n'apporte pas, ni ne prétend apporter, de preuves concluantes quant au fondement d'une demande d'asile. Veuillez trouver ci-dessous les sources consultées pour la réponse à cette demande d'information.

Références

Afghanistan. 13 juillet 2010. Ambassade de l’Afghanistan à Ottawa. Entretien téléphonique avec le consul.

_____. 12 juillet 2010. Ambassade de l’Afghanistan à Ottawa. Entretien téléphonique avec le consul.

Autres sources consultées

Sites Internet, y compris : Factiva, Ministry of Foreign Affairs of the Islamic Republic of Afghanistan.



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