Direction des recherches, Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada, Ottawa
En vertu des dispositions de la Loi antiterroriste, le site Internet de Sécurité publique Canada publie une liste d’entités considérées comme [version française de Sécurité publique Canada] « associé[es] au terrorisme » (Canada s.d.). La liste, qui a été mise à jour le 20 novembre 2008, comprend la fédération internationale de la jeunesse sikhe (International Sikh Youth Federation - ISYF), mais non la fédération indienne des étudiants sikhs (All India Sikh Student Federation - AISSF) (ibid. 20 nov. 2008). Sécurité publique Canada affirme que [version française de Sécurité publique Canada] « [l’ISYF] a été créée au Royaume-Uni en 1984, comme la branche internationale de [l’AISSF] » (ibid.). De plus, selon cette description, l’ISYF [version française de Sécurité publique Canada] « prône la libération de la nation sikhe et la création d’un État sikh indépendant, qu’on appelle le Khalistan » (ibid.)
En outre, Sécurité publique Canada signale que l’ISYF [version française de Sécurité publique Canada] « est associée ou collabore avec d’autres organisations terroristes sikhes » (ibid.). Selon un article publié par Asian News International (ANI) le 27 novembre 2008, 36 organisations de l’Inde, dont l’ISYF, sont répertoriées par le gouvernement de ce pays comme [traduction] « groupes terroristes ». L’AISSF et l’ISYF figurent sur la liste des [traduction] « groupes terroristes » (SATP s.d.b.) établie par le South Asia Terrorism Portal (SATP), base de données sur le terrorisme et les guerres de faible intensité en Asie du Sud (s.d.a.).
Le 5 novembre 2008, dans le Vancouver Sun, la journaliste Kim Bolan, qui écrit régulièrement à propos de la communauté sikhe en Colombie-Britannique, a affirmé que, avant de pouvoir venir au Canada, tout Indien désirant un visa devait remplir un formulaire afin de savoir si lui ou un de ses proches [traduction] « avait déjà eu des liens avec des groupes d’activistes », dont l’AISSF, l’ISYF et six autres groupes. L’article signale qu’un avocat spécialisé en droit de l’immigration à Vancouver a réussi à obtenir le formulaire grâce à la Loi sur l’accès à l’information; celui-ci [traduction] « semble être utilisé depuis peu, et seulement pour les demandeurs de l’Inde » (Vancouver Sun 5 nov. 2008).
Parmi les sources qu’elle a consultées, la Direction des recherches n’a trouvé qu’un seul article faisant référence aux activités en cours de l’AISSF (PunjabNewsline.com 5 mars 2009). L’article de PunjabNewsline.com signale que Ranjit Singh Bitoo a quitté la faction Chawla-Mehta de l’AISSF et s’est joint à celle dirigée par Gurcharan Singh Grewal le 5 mars 2009 en raison de [traduction] « l’indifférence » des chefs de la Chawla-Mehta (ibid.). L’information donnée ci-après ne concerne que les activités de l’ISYF.
Selon un article du Vancouver Sun rédigé par Kim Bolan, [traduction] « une coalition de Canadiens sikhs [a élaboré un] "programme sur les sikhs en huit points" », qui a été rendu public au début avril 2007 (Vancouver Sun 17 avr. 2007). Ce programme comprenait une requête visant la levée de l’interdiction relative aux [traduction] « groupes séparatistes » sikhs (ibid.). Le ministre de la Sécurité publique de l’époque, Stockwell Day, a répondu que le gouvernement du Canada ne rayerait aucune [traduction] « organisation terroriste » de la liste dont fait partie l’ISYF (ibid.).
L’article du Vancouver Sun signale également que l’ancien chef canadien de l’ISYF a contribué à l’organisation du défilé Vaisakhi, tenu le 7 avril 2007 à Surrey, en Colombie-Britannique (ibid.). Ce défilé se veut une célébration de l’anniversaire du sikhisme (CBC 28 juin 2007). En 2007, l’attention des médias a été attirée par la présence de chars montrant des images de membres décédés de l’ISYF et de Babbar Khalsa (un groupe [traduction] « terroriste » interdit), les commémorant à titre de [traduction] « martyrs » (Vancouver Sun 11 mai 2007; voir aussi CBC 28 juin 2007). Press Trust of India a également couvert le défilé et affirme que selon le chef d’un temple sikh à Surrey, les membres d’un autre temple, [traduction] « considéré comme une secte fondamentaliste », ont placé un char dans le défilé sur lequel étaient affichées des photos de [traduction] « soi-disant martyrs sikhs » (22 avr. 2007). Selon l’article, le président du Mackenzie Institute, organisation canadienne à but non lucratif spécialisée dans l’étude de [traduction] « l’instabilité politique et de la violence organisée » (The Mackenzie Institute s.d.), a affirmé qu’on trouvait des appuis à la création du Khalistan [traduction] « au Canada, dans une certaine mesure, et que ce nombre pourrait s’accroître, [alors qu’]il n’y a aucune possibilité que le mouvement pro-Khalistan reprenne vie au Pendjab » (The Press Trust of India 22 avr. 2007).
Selon un article paru le 20 février 2008 dans le World Sikh News, Dabinderjit Singh, fonctionnaire au Royaume-Uni et ancien membre de l’ISYF, a participé à une tournée de conférences au Canada en février 2008. L’article souligne que la tournée de Dabinderjit Singh visait à [traduction] « obtenir de l’appui pour un nouveau groupe de pression se consacrant à la cause sikhe en général », notamment pour que l’inscription de l’ISYF et de Babbar Khalsa à la liste des entités soit réexaminée; toutefois, il est aussi souligné dans cet article que Dabinderjit Singh était conscient du fait [traduction] « que la question pouvait soulever une controverse et [qu’]il restait plutôt discret [à cet égard] » (World Sikh News 20 févr. 2008). Selon l’article, la tournée se concentrait sur des questions de droits de la personne relatives aux sikhs à l’échelle internationale et sur la création d’une plateforme à l’intention des politiciens (ibid.).
Dabinderjit Singh est fonctionnaire au sein du bureau national de contrôle (National Audit Office) du Royaume-Uni depuis près de 20 ans (ibid.; voir aussi Evening Standard 21 avr. 2008). De plus, un article publié en avril 2008 dans le Evening Standard souligne qu’il a été nommé à la commission des transports de la ville par le maire de Londres, Ken Livingstone (ibid.). Toujours selon cet article, Dabinderjit Singh a été membre de l’ISYF jusqu’à l’interdiction du groupe au Royaume-Uni en 2001, après quoi un [traduction] « organisme successeur », appelé la fédération sikhe du Royaume-Uni (Sikh Federation UK), a été créé par [traduction] « sensiblement les mêmes » principaux membres de l’ISYF (ibid.). L’article ajoute que [traduction] « rien ne porte à croire que [Dabinderjit Singh] a personnellement aidé à faciliter ou à perpétrer un acte terroriste, ou qu’il a participé à une activité de l’ISYF depuis l’interdiction du groupe » (ibid.). En début mars 2008, après la tournée de conférences de trois semaines de Dabinderjit Singh au Canada, le haut-commissariat de l’Inde et le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (MAECI) du Canada ont tenu des discussions à propos du fait que des [traduction] « organisations pro-Khalistan se regroupaient » au Canada, au Royaume-Uni, en Allemagne et au Pakistan (Vancouver Sun 10 mars 2008).
Plusieurs sources signalent que l’Inter-Services Intelligence (ISI) - le [traduction] « service de renseignements externes » du Pakistan - prévoit [traduction] « redonner vie » à l’ISYF (SATP s.d.c.; NDTV.com 21 oct. 2007; The Pioneer 9 mars 2008; Jamestown Foundation 9 janv. 2009). Selon l’information donnée par le SATP sur l’ISYF dans la section consacrée à 2007 :
[traduction]
Les services de renseignements auraient signalé que le Lashkar-e-Toiba (LeT), dont le siège est au Pakistan, et l’Inter-Service Intelligence (ISI) […] tentent de relancer l’activisme au Pendjab à l’aide des sympathisants des groupes activistes sikhs comme Babbar Khalsa International (BKI), l’ISYF, le Khalistan Zinzabad Force (KZF) et le Khalistan Commando Force (KCF) (s.d.c.).
La station de nouvelles multimédia NDTV.com a déclaré le 22 octobre 2007 qu’au Pakistan, l’ISI [traduction] « était considéré comme une organisation aidant [les terroristes du Pendjab vivant à l’étranger] à relancer d’anciens gangs, dont […] l’ISYF ». Même si l’article indique le nom de cinq [traduction] « terroristes panjabis » et précise [traduction] « [qu’]ils sont tous actifs », aucune référence précise aux activités récentes de l’ISYF n’est faite; l’article précise uniquement que Lakhbir Singh Rode est un bon collecteur de fonds aux États-Unis, au Royaume-Uni et au Canada (NDTV.com 22
oct. 2007). Dans un article semblable portant sur le fait que l’ISI [traduction] « mobilise ses unités au Pendjab », la
Tribuneprésente Lakhbir Singh Rode comme un membre de l’ISYF [traduction] « ne cess[ant] de voyager entre le Pakistan et d’autres pays » (7
janv. 2009).
Le 7 décembre 2008, le Daily News and Analysis (DNA), dont le siège se trouve à Mumbai, a signalé que les autorités indiennes avaient fourni aux autorités pakistanaises une liste concernant l’extradition de 20 personnes, dont 15 font l’objet d’une [traduction] « notice rouge d’Interpol »; les notices des 5 autres seraient en traitement. Selon Interpol, les notices rouges sont utilisées lorsque [traduction] « les personnes visées sont recherchées par des instances nationales […] et le rôle d’Interpol est de venir en aide aux forces de police nationales pour identifier ou retrouver ces personnes en vue de leur arrestation et de leur extradition » (s.d.). Parmi ces 20 personnes, Lakhbir Singh Rode est présenté comme le [traduction] « chef » de l’ISYF (DNA 7 déc. 2008). La Jamestown Foundation, institut de recherche à Washington qui publie le Terrorism Monitor, affirme elle aussi que Lakhbir Singh Rode est inscrit sur la liste des 20 personnes et ajoute qu’il [traduction] « est recherché pour des affaires de contrebande d’armes et de complot visant à attaquer le gouvernement et des politiciens à Delhi, ainsi que pour incitation à la haine religieuse au Pendjab » (9 janv. 2009, 1). Il vivrait à Lahore, au Pakistan (ibid.). Selon un article publié le 18 décembre 2008 par le DNA, Lakhbir Singh Rode est le coordonnateur de Khalistan Kashmir International, [traduction] « organisation commune [composée] d’activistes panjabis et cachemiris ».
Un article du 9 mars 2008 paru dans le Pioneer signale que l’ISI [traduction] « établit des liens entre divers gangs terroristes et chefs sikhs extrémistes », et fait référence à une réunion tenue à Berlin en 2007 au cours de laquelle trois groupes, soit BKI, la fédération internationale de la jeunesse sikhe/Rhode (International Sikh Youth Federation/Rhode - ISYF/R) et le LeT, auraient assuré la coordonnation du soutien financier et logistique pour des activités terroristes. Selon l’article, l’ISYF/R ainsi que d’autres groupes activistes sikhs sont [traduction] « actuellement menés par leurs chefs installés au Pakistan » (The Pioneer 9 mars 2008). Selon la Jamestown Foundation, l’ISI [traduction] « a appuyé l’ISYF en fournissant des camps d’entraînement, des fonds, des armes et des munitions à ses membres » (9 janv. 2009, 2). Le Pioneer signale également que [traduction] « l’activiste britannique de l’ISYF/Rhode », Paramjit Singh Dhadi, a été arrêté en décembre 2006 (9 mars 2008). Le SATP déclare de même que Paramjit Singh Dhadi, présenté comme un des membres de l’ISYF, a été arrêté le 23 décembre 2006 par la police de Jalandhar (s.d.c.). Selon le SATP, le lendemain, soit le 24 décembre 2006, trois [traduction] « terroristes non identifiés [de] la faction Rhode » de l’ISYF ont aussi été arrêtés à Jalandhar, en possession d’explosifs (s.d.c.).
Cette réponse a été préparée par la Direction des recherches à l'aide de renseignements puisés dans les sources qui sont à la disposition du public, et auxquelles la Direction des recherches a pu avoir accès dans les délais fixés. Cette réponse n'apporte pas, ni ne prétend apporter, de preuves concluantes quant au fondement d'une demande d'asile. Veuillez trouver ci-dessous les sources consultées pour la réponse à cette demande d'information.
Références
Asian News International (ANI). 27 novembre 2008. « India Hit by Eight Bomb Attacks in 2008, Faces Threat from 36 Terrorist Organisations ». <http://www.aniin.com/v_Details.asp?StoryID=5547> [Date de consultation : 3 avr. 2009]
Canada. 20 novembre 2008. Sécurité publique Canada. « International Sikh Youth Federation (ISYF) ». <http://www.publicsafety.gc.ca/prg/ns/le/cle-eng.aspx> [Date de consultation : 3 avr. 2009]
_____. S.d. Sécurité publique Canada. « Listed Entities ». <http://www.publicsafety.gc.ca/prg/ns/le/index-eng.aspx> [Date de consultation : 3 avr. 2009]
Canadian Broadcasting Corporation (CBC). 28 juin 2007. Terry Milewski. « Sikh Politics in Canada ». <http://www.cbc.ca/news/background/sikh-politics-canada/index.html> [Date de consultation : 14 avr. 2009]
Daily News and Analysis (DNA) [Mumbai]. 18 décembre 2008. Ajay Bharadwaj. « Punjab Militants Linked with Jehad? » (Factiva)
_____. 7 décembre 2008. Amir Mir. « Interpol Notices Handed to Islamabad ». <http://www.dnaindia.com/report.asp?newsid=1211913> [Date de consultation : 5 avr. 2009]
Evening Standard [Londres]. 21 avril 2008. Andrew Gilligan. « Ken's Advisor is Linked to Terror Group ». <http://www.thisislondon.co.uk/standard-mayor/article-23479477-details/Ken%27s+adviser+is+linked+to+terror+group/article.do> [Date de consultation : 6 avr. 2009]
Interpol. S.d. « Wanted ». <http://www.interpol.int/Public/Wanted/Default.asp> [Date de consultation : 9 avr. 2009]
Jamestown Foundation. 9 janvier 2009. Vol. VII, n° 1. Mukhtar A. Khan. « India's Sikh Militants Forming Ties with Lashkar-e-Taiba and Pakistani Intelligence ». Terrorism Monitor. <http://www.jamestown.org/fileadmin/JamestownContent/Book_Images/TM_007_1.pdf> [Date de consultation : 6 avr. 2009]
The Mackenzie Institute. S.d. « Home ». <http://www.mackenzieinstitute.com/> [Date de consultation : 6 avr. 2009]
NDTV.com. 21 octobre 2007. Vikram Chowdhary. « Terror Reality: Punjab Relives Fears ». <<http://www.ndtv.com/convergence/ndtv/mumbaiterrorstrike/Story.aspx?ID=NEWEN20070030083&type=News> [Date de consultation : 6 avr. 2009]
The Pioneer [New Delhi]. 9 mars 2008. Rakesh K. Singh. « ISI Working on Sikh Militancy ». <http://www.dailypioneer.com/5494/ISI-working-on-Sikh-militancy.html> [Date de consultation : 5 avr. 2009]
The Press Trust of India. 22 avril 2007. « Efforts to Revive Khalistan Movement in Punjab: Canadian ». (Factiva)
PunjabNewsline.com. 5 mars 2009. Gauri Bawa. « AISSF Ranjit Singh Bitoo Quits Chawla-Mehta to Join Grewal Faction ». <http://www.punjabnewsline.com/content/view/15530/38> [Date de consultation : 3 avr. 2009]
South Asia Terrorism Portal (SATP). S.d.a. « South Asia Terrorism Portal ». <http://www.satp.org/satporgtp/satp/index.html> [Date de consultation : 3 avr. 2009]
_____. S.d.b. « Terrorist Groups - Punjab ». <http://satp.org/satporgtp/countries/india/states/punjab/terrorist_outfits/index.html> [Date de consultation : 3 avr. 2009]
_____. S.d.c. « International Sikh Youth Federation (ISYF) ». <http://satp.org/satporgtp/countries/india/states/punjab/terrorist_outfits/ISYF.htm> [Date de consultation : 3 avr. 2009]
The Tribune [Chandigarh]. 7 janvier 2008. K.S. Chawla. « ISI Active Reviving Militancy in Punjab ». <http://www.tribuneindia.com/2008/20080107/punjab1.htm> [Date de consultation : 6 avr. 2009]
Vancouver Sun. 5 novembre 2008. Kim Bolan. « Visitors from India Grilled by New Form; Document Demands Details of Family Members and Links to Militant and Religious Groups ». (Factiva)
_____. 10 mars 2008. Kim Bolan. « Indian PM Warns Canada of Threat ». <<http://www2.canada.com/vancouversun/news/story.html?id=e9c432bb-01d0-44d3-bea6-6bc5a953f38d&k=56754> [Date de consultation : 6 avr. 2009]
_____. 11 mai 2007. Kim Bolan. « Dosanjh Calls for Probe of Sikh Parade ». <<http://www2.canada.com/vancouversun/news/westcoastnews/story.html?id=12417a95-5877-441d-8a4c-409b8ab046c3&k=16657> [Date de consultation : 6 avr. 2009]
_____. 17 avril 2007. Kim Bolan. « Sikh Group Wants Terror Listing Lifted ». <http://www2.canada.com/vancouversun/news/westcoastnews/story.html?id=7aef3d39-454c-4857-b554-08deb2c6075f> [Date de consultation : 2 avr. 2009]
World Sikh News [Californie]. 20 février 2008. « Canadian Sikh Agenda to be Released by March-End ». <http://www.worldsikhnews.com/20%20February%202008/Canadian%20Sikh%20Agenda%20to%20be%20released%20by%20March-end.htm?1=YES> [Date de consultation : 6 avr. 2009]
Autres sources consultées
Sites Internet, y compris : Amnesty International (AI), Asia Times, Asian Human Rights Commission (AHRC), Canada - Ministère de la Justice, Centre for Research on Inequality, Human Security and Ethnicity (CRISE), Council on Foreign Relations, États-Unis - Department of State, European Country of Origin Information Networks (ecoi.net), Factiva, France - Commission des recours des réfugiés, Global Integrity, GlobalSecurity.org, Human Rights Watch (HRW), Inde - Ministry of External Affairs, International Crisis Group, Jane’s Terrorism and Security Monitor, Rediff.com, Sikh Student Federation (SSF), Royaume-Uni - UK Border Agency.