Légende
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Ne répond pas aux attentes
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Répond aux attentes
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Dépasse les attentes |
Rendement global
80 audiences | 7 thèmes | 32 indicateurs
Format texte – Rendement global
| Pourcentage d'audiences ayant atteint ou dépassé la norme : 91 % | 9 % ne répond pas aux attentes | 91 % répond ou dépasse les attentes |
Rendement par thème
Format texte – Rendement par thème
| La préparation avant l'audience | 2 % ne répond pas aux attentes | 98 % répond aux attentes |
| Audiences respectueuses | 8 % ne répond pas aux attentes | 80 % répond aux attentes | 12 % dépasse les attentes |
| Audiences ciblées | 7 % ne répond pas aux attentes | 86 % répond aux attentes | 7 % dépasse les attentes |
| Motifs qui exposent les questions déterminantes | 12 % ne répond pas aux attentes | 83 % répond aux attentes | 5 % dépasse les attentes |
| Conclusions fondées sur les constatations | 3 % ne répond pas aux attentes | 88 % répond aux attentes | 9 % dépasse les attentes |
| Motifs transparents et intelligibles | 27 % ne répond pas aux attentes | 62 % répond aux attentes | 11 % dépasse les attentes |
| Audiences virtuelles | 15 % ne répond pas aux attentes | 82 % répond aux attentes | 3 % dépasse les attentes |
Rendement par bureau régional
Format texte – Rendement par bureau régional
| Région de l'Est – 28 audiences | 8 % ne répond pas aux attentes | 81 % répond aux attentes | 11 % dépasse les attentes |
| Région Centre – 38 audiences | 12 % ne répond pas aux attentes | 82 % répond aux attentes | 6 % dépasse les attentes |
| Région de l'Ouest – 14 audiences | 9 % ne répond pas aux attentes | 83 % répond aux attentes | 8 % dépasse les attentes |
Domaines à haut rendement par indicateur
Format texte – Domaines à haut rendement par indicateur
| Le commissaire gère les situations problématiques à mesure qu’elles se présentent | 75 % répond aux attentes | 25 % dépasse les attentes
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| Au cours de l’audience, le commissaire souligne convenablement les possibilités de restreindre les questions | 100 % répond aux attentes |
| Le commissaire prend en compte les besoins des participants vulnérables y compris les mineurs non accompagnés | 100 % répond aux attentes |
| Le commissaire traite les demandes présentées de vive voix par les parties | 100 % répond aux attentes |
| Le commissaire examine les éléments de preuve des parties qui vont à l'encontre de sa décision | 100 % répond aux attentes |
Domaines au rendement le plus faible par indicateur
Format texte – Domaines au rendement le plus faible par indicateur
| Les motifs sont faciles à comprendre et ordonnés de façon logique | 66 % ne répond pas aux attentes | 23 % répond aux attentes | 11 % dépasse les attentes |
| Les problèmes liés à l'interprétation sont décelés et résolus | 31 % ne répond pas aux attentes | 67 % répond aux attentes | 2 % dépasse les attentes |
| Toute communication en l’absence d’une des parties, le cas échéant, est divulguée et résumée dans le dossier | 25 % ne répond pas aux attentes | 75 % répond aux attentes |
| Le commissaire identifie clairement les questions déterminantes potentielles au début de l’instance | 14 % ne répond pas aux attentes | 51 % répond aux attentes | 35 % dépasse les attentes |
| Les questions désignées comme déterminantes à l'audience sont examinées dans les motifs | 14 % ne répond pas aux attentes | 81 % répond aux attentes | 5 % dépasse les attentes
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Audiences virtuelles
Quatre indicateurs relatifs aux audiences virtuelles ont été ajoutés à la liste de contrôle pour s’assurer que les commissaires respectent les directives prescrites pour cette nouvelle approche en matière de décision. Sur la base de ces indicateurs, l'évaluateur a formulé trois recommandations :
- Veiller à ce que tous les commissaires connaissent et utilisent les meilleures pratiques pour résoudre de façon proactive et efficace les problèmes technologiques et de son.
- Mettre des écouteurs munis d’un microphone intégré à la disposition de tous les commissaires et encourager leur utilisation.
- Harmoniser les pratiques entre les bureaux régionaux de l’Est, du Centre et de l’Ouest et exiger des commissaires qu’ils ajoutent à leurs questions posées au début des audiences virtuelles celle visant à savoir si toutes les parties sont seules dans la salle.
Points forts
- Compte tenu des nombreux défis associés aux audiences virtuelles, les commissaires ont fait preuve d’efficacité et de débrouillardise pour trouver des solutions leur permettant de les relever.
- Dans tous les cas évalués, les commissaires ont demandé que les nouveaux documents jugés utiles pour l’audience soient envoyés au greffe.
- Une comparaison d'une année sur l'autre montre que la qualité globale est restée élevée à la SPR. Ceci est remarquable compte tenu de l'évolution rapide vers les audiences virtuelles.
Considérations
Les audiences de l'échantillon étaient proportionnellement repésentatives de la population générale par région et résultat (accepté et rejeté).
Les demandes liées à l'orientation sexuelle, à l'identité de genre et à l'expression de gender (OSIGEG) ainsi que celles liées aux femmes craignant la violence fondée sur le sexe étaient également représentées proportionellement dans l'échantillon.
Pour obtenir plus de renseignement et un rapport complet sur les données contenues dans le présent tableau de bord, veuillez consulter le document:
Rendement en matière en matière de qualité à la Section de la protection des réfugiés 2020-21.